1. OBJET

Les présentes conditions générales de vente visent à définir les droits et obligations de MY KNOT et du Client de produits présentés par MY KNOT sur son site www.knot-store.com [1] (ci-après « le Site »). Elles s'appliquent de façon exclusive entre la société MY KNOT, 8 rue du Morvan 75011 
Paris, Siret : 808 066 872 00017 (ci-après « MY KNOT ») et tout consommateur personne physique visitant ou effectuant un achat via ledit Site
 (ci-après « le Client »).

Sur le Site, MY KNOT permet au Client de commander en ligne des produits de la marque MY KNOT (ci-après « le (ou les) Produit(s) ») selon les
 présentes conditions générales.

Toute commande effectuée auprès de MY KNOT entraîne donc l'acceptation sans réserve par le Client des présentes conditions. Les présentes
 conditions générales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par MY KNOT, les conditions applicables étant celles en vigueur 
à la date de la commande par le Client.

Les présentes conditions générales de vente sont accessibles de façon permanente à l'adresse suivante : http://www.knot-store.com [1]

2. PRODUITS ET CONFORMITÉ

2.1. Les Produits mis en vente sont présentés sur le site de MY KNOT et assortis d'un descriptif.

2.2. Les Produits proposés par MY KNOT sont conformes aux normes applicables en France.

Les éléments tels que notamment photographies, textes, graphismes ainsi que toutes les informations et caractéristiques illustrant et/ou 
accompagnant les Produits ne sont pas contractuels, ce que le Client reconnaît.

En conséquence, MY KNOT ne saurait encourir la moindre responsabilité en cas d'erreur ou d'omission de l'un quelconque de ces éléments ou 
en cas de modification desdits éléments par les fournisseurs et/ou éditeurs.

3. OBLIGATIONS DU CLIENT

3.1. Le Client déclare être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale lui permettant d'effectuer une commande sur le Site.

3.2. Le Client s'engage à communiquer à MY KNOT les éléments d'informations réels et nécessaires à la réalisation de la prestation objet 
des présentes conditions tel que cela lui est demandé en ligne et suivant sa situation, notamment ses nom, prénom, adresse, téléphone et e-mail valide.

Le Client est responsable des conséquences découlant d'informations transmises fausses ou inexactes ou dont la reprise serait illicite.

3.3. Une fois la commande passée, MY KNOT adresse au Client un e-mail lui confirmant celle-ci. Il l'informe de l'envoi des Produits.

3.4. Le Client peut modifier ses données à la rubrique « mon compte ».

4. COMMANDE

4.1. Toute commande ne sera validée qu'après acceptation du paiement.

4.2. MY KNOT se réserve le droit d'annuler ou de refuser une commande en cas de litige avec le Client sur une commande antérieure.

4.3. MY KNOT peut accepter les commandes dans la limite des stocks disponibles. Il informe le Client de la disponibilité des Produits vendus sur
 le Site au moment de la confirmation de la commande.

Si, en dépit de la vigilance de MY KNOT, les produits sont indisponibles, MY KNOT en informera le Client par e-mail dans les meilleurs délais.
 Le Client pourra alors annuler sa commande et se faire rembourser, le cas échéant, les sommes déjà versées.

L'indisponibilité définitive ou temporaire ne saurait en aucun cas engager la responsabilité de MY KNOT, pas plus qu'elle ne saurait ouvrir
 un quelconque droit à indemnisation ou dommages et intérêts en faveur du Client.

5. PRIX

5.1. Les prix affichés sur le Site sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises (TVA française et autres taxes éventuellement 
applicables), hors frais de port et participation éventuelle aux frais de traitement de commande.

Les frais de port, participation aux frais de traitement de commande et frais d'emballage seront indiqués dans le panier du Client, avant la
 validation définitive de la commande.

Les prix peuvent êtres modifiés à tout moment, sans préavis et notamment en cas de changement de données fiscales ou économiques.
 Les articles seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande.

6. LIVRAISON

6.1. Les produits sont expédiés à l'adresse de livraison indiquée par le Client lors de sa commande. La livraison ne peut être effectuée ni dans 
des hôtels, ni à des boîtes postales. Les délais de livraison indiqués sur le site sont des délais indicatifs, correspondant aux délais moyens de 
traitement et de livraison. Afin que ces délais soient respectés, le Client doit s'assurer d'avoir communiqué des informations exactes et 
complètes concernant l'adresse de livraison (tels que, notamment : n° de rue, de bâtiment, d'escalier, codes d'accès, noms et/ou 
numéros d'interphone, etc.).

MY KNOT s'engage à informer le Client de l'évolution du traitement de sa commande.

MY KNOT ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement n'étant pas de son fait.

7. PAIEMENT

L'intégralité du paiement doit être réalisée lors de la commande. A aucun moment les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes. Le Client règle sa commande par carte bancaire ou avec son compte Paypal.

Pour toute transaction, le Client indiquera le numéro figurant au recto de sa carte, la date d'expiration de sa carte et le cryptogramme figurant au 
verso de sa carte (trois derniers chiffres).

La communication par le Client de son numéro de carte bancaire vaut autorisation pour MY KNOT de débiter son compte à due concurrence du 
montant de sa commande.

Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif.

MY KNOT conserve la propriété de l'article jusqu'au paiement intégral du prix par le Client. Les achats sont réalisés de manière sécurisée. 
Les solutions de paiement adoptées par MY KNOT sont 100% sécurisées. Pour les paiements par carte bancaire (carte bleue, carte bleue visa et e-carte bleue), toutes les informations que les Clients communiquent à MY KNOT sont strictement protégées et garantissent la conformité et la 
sécurisation de chaque transaction.

8. GARANTIES ET RESPONSABILITÉ

MY KNOT n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande à l'expédition du colis ou des services postérieurs, qu'une 
obligation de moyen. La responsabilité de MY KNOT ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation 
du réseau internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de
 force majeure, conformément à la loi et à la jurisprudence.

9. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

En aucun cas le Client n'est autorisé à télécharger ou à modifier tout ou partie du Site et notamment son contenu (produits listés, descriptions,
 images, vidéos...).

Ce Site ou toute partie de ce Site ne doit en aucun cas être reproduit, copié, vendu ou exploité pour des raisons commerciales sans l'autorisation 
expresse et écrite de MY KNOT.

D'une manière générale, tous les droits d'auteur, marques et autres signes distinctifs et droits de propriété ou de propriété intellectuelle figurant 
sur le Site, resteront la propriété pleine et entière de MY KNOT.

Le Client est donc tenu au respect des droits de propriété intellectuelle et ne pourra aucunement utiliser les marques figurant sur le Site et sur
 les Produits le cas échéant, ou déposer de marque qui porterait préjudice au titulaire des droits, sauf disposition contractuelle contraire.

Il en est de même pour tout autre droit de propriété intellectuelle.

10. GARANTIES ET RESPONSABILITÉ

MY KNOT s'engage à n'utiliser les informations confidentielles des Clients que dans le cadre de l'exploitation de son Site.

Pour le bon déroulement de la commande, les données nominatives collectées feront l'objet d'un traitement informatique, le Client reconnaît en 
avoir connaissance.

A ce titre, les informations le concernant peuvent être communiquées à des prestataires techniques de MY KNOT.

Par ailleurs, MY KNOT pourra appliquer des moyens techniques pour obtenir des informations non personnelles relatives aux internautes et 
destinées à améliorer les fonctionnalités du site, par exemple en traçant le nombre de visiteurs sur certaines pages.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, le Client dispose d'un droit d'accès et de rectification des données
 personnelles le concernant figurant dans les fichiers de MY KNOT. Toute demande doit être adressée par e-mail à : contact@knot-store.com 
ou par courrier à l'adresse suivante : MY KNOT, 8 rue du Morvan, 75011 FRANCE.

Ce traitement informatique a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous
 le numéro 1825283 v 0, le 7 janvier 2015.

11. DISPOSITIONS GÉNÉRALES

11.1. NON VALIDITÉ PARTIELLE D'UNE CLAUSE

Si l'une quelconque des stipulations des présentes conditions est déclarée nulle ou non opposable par une juridiction compétente, elle sera 
déclarée non écrite et n'entraînera pas la nullité des autres stipulations.

11.2. ACTUALISATION

Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par MY KNOT, les conditions applicables étant celles
 en vigueur à la date de la commande par le Client.

11.3. LOI APPLICABLE - TRIBUNAL COMPÉTENT

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française en ce qui concerne les règles de fond comme les règles de forme. Tout litige devra faire l'objet d'une tentative préalable de règlement amiable.

En l'absence de règlement amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.